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PRIX
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Le Domaine de Saint Ser se réserve la possibilité de modifier ses prix à tout moment.
Toute commande sera facturée sur la base du tarif en vigueur, au moment de la prise de commande. 
Concernant les livraisons dans l'Union Européenne, les prix sont étudiés taxe sur la valeur ajoutée incluse au taux français en vigueur (19,6%).
Concernant les ventes à l'exportation, les prix s'entendent FOB (hors TVA) départ de Paris. Le dédouanement, le paiement de droits ou taxes divers sont à votre charge.

PAIEMENT
Le paiement de la totalité du prix est dû à la commande.

Il peut s'effectuer :
- par carte bancaire . Nous acceptons les cartes bleues, Visa et Mastercard. Nous vous recommandons cette option car elle est la plus simple, la plus rapide et entièrement sécurisée. Avec Cyberplus paiement de La Banque Populaire ,le Domaine de Saint Ser  a opté pour un outil de paiement hautement sécurisé, entièrement garanti par la Banque Populaire. Ce label de qualité vous assure une sécurisation totale du règlement de vos achats en ligne.
Le paiement en ligne par carte utilise le protocole SSL (Secure Socket Layer) via le système Cyberplus Paiement de Natexis Banque Populaire. Les informations transmises sont cryptées par un logiciel et ne peuvent être lues au cours du transport sur le réseau. 

- par chèque à l'ordre du Domaine de Saint Ser. Votre commande ne sera expédiée qu'à réception et validation de votre règlement . Votre règlement doit nous parvenir dans un délai maximal de 5 jours ouvrables après la passation de votre commande, sans quoi celle-ci pourra être annulée.

- par virement bancaire. Le virement doit s'effectuer de votre compte vers le compte du Domaine de Saint Ser (rib expédié par mail sur demande). Pour les virements provenant de l'étranger, qu'ils soient en euros ou en devises, tous les frais bancaires sont à votre charge. Le virement doit être effectué dans les 5 jours ouvrables suivants la passation de la commande, sans quoi celle-ci pourra être annulée.

La commande est prise en compte au paiement qui est stipulé irrévocable, comptant, net et sans escompte. Tout retard, incident ou défaut de paiement entraîne à titre de pénalité, des intérêts de retard égaux à une fois et demi le taux de l'intérêt légal en application de la Loi n° 2001-420 du 15/05/2001 Article 53 II publiée au Journal Officiel du 16/05/2001.

 STOCKS DISPONIBLES 
Les offres présentées ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles.
Si un produit s'avère être temporairement ou définitivement indisponible,  le Domaine de Saint Ser s'engage à vous avertir dans les plus brefs délais du manque du produit commandé.

LIVRAISONS
Nous livrons vos articles où vous le souhaitez. Si vous désirez être livré(e) a une autre adresse que la votre il suffit  de le préciser lors de votre commande.

Le Domaine de Saint Ser a choisi la livraison par transporteur pour la France et les pays limitrophes de l’union Européenne et la Poste en colissimo suivi pour les pays plus éloignés ou hors union européenne .
Nos marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire, quel que soit le mode de transport choisi. Il appartient au destinataire, en cas d'avarie ou de manquant, de faire toutes constatations nécessaires sur le document de transfert, et de confirmer ses réserves par lettre recommandée avec avis de réception auprès du transporteur avec copie au Domaine de Saint Ser dans les trois jours qui suivent la réception des produits. Il appartiendra alors au destinataire de fournir toute preuve quant à la réalité des vices ou anomalies constatés.

DELAI DE LIVRAISON
Toute commande confirmée et payée un jour ouvrable est expédiée sous 48h , sinon le jour ouvrable suivant .
En aucun cas, le domaine de Saint Ser  ne pourra être tenu pour responsable d'un retard survenu dans la livraison. En conséquence, les dépassements de délai de livraison ne peuvent donner lieu à des dommages-intérêt, à retenue ni à annulation des commandes en cours.

RECLAMATIONS ET RETOURS
Vous disposez d'un délai de 7 jours après la réception de votre commande pour retourner un produit si celui-ci ne vous convenait pas. Le ou les cartons devront être retournés complets dans leur emballage d'origine et par le même mode de transport qu'au moment de l'envoi de notre part. 
Le Domaine de Saint Ser s'engage à vous rembourser, par chèque bancaire, dans un délai inférieur ou égal à 15 jours après réception par nos soins des produits concernés.

CLAUSE DE RESERVE DE PROPRIETE
La propriété des marchandises ne sera transférée à l'acheteur que lorsque le Domaine de Saint Ser aura reçu le paiement intégral du prix en principal et accessoires, et lorsque nul autre montant ne lui sera dû.

INFORMATIQUE ET LIBERTÉS 
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ATTRIBUTION DE JURIDICTION 
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PROPRIETE INTELLECTUELLE
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